Notariat et durabilité

Questions

Outre la possibilité de discuter, les participants/es à la conférence ont la possibilité d'adresser des questions aux intervenants/es au préalable. Pour ce faire, veuillez utiliser la boîte de dialogue correspondante lors de l'inscription. Dans la mesure du possible, les questions seront traitées lors des exposés

Langue, Traduction

Les conférences seront données en allemand, avec traduction simultanée en français le jeudi, 8 mai 2025 (s'applique également au Webinar).

Direction du séminaire

Prof. Dr. iur. Stephan Wolf, avocat et notaire, Professeur ordinaire de droit privé et droit notarial à l’Université de Berne

Dates et lieux

Mercredi 7 mai 2025 et jeudi 8 mai 2025 de 13h45 à 17h30

Konferenzzentrum Egghölzli Berne, Weltpoststrasse 20, 3015 Berne

ou le jeudi 8 mai 2025 possibilité supplémentaire de suivre le séminaire en ligne sous forme de webinaire (prière de préciser lors de l’inscription).

Arrivée

Il est recommandé d’utiliser les transports publics :

• BernMobil ligne 8 „Saali“ (jusqu’à l’arrêt„Egghölzli“)
• BernMobil ligne 6 „Worb Dorf“ (jusqu’à l’arrêt „Egghölzli“).

Seul un nombre limité de places de parc est à disposition aux abords du lieu de la manifestation.

Informations concernant le webinaire du jeudi 8 mai 2025

Le jeudi 8 mai 2025 le séminaire pourra être suivi également en ligne de 13h45 à 17h30 sous la forme d’un webinaire. Celui-ci sera enregistré sous forme de podcast en allemand (possibilité de le visualiser après la manifestation jusqu’au mardi 10 juin 2025 (fonction intitulée «catch-up» sur le site www.bernernotar.ch)).

Pour pouvoir participer au webinaire vous aurez uniquement besoin d’un terminal numérique avec haut-parleurs/écouteurs et d’un accès internet. Vous recevrez toutes les informations nécessaires la veille de la manifestation (7 mai 2025) à l’adresse électronique que vous aurez fournie lors de votre inscription.

Publication du séminaire et documentation

La publication du séminaire (y compris le code pour le E-book) ainsi que les autres documents (liste des participants) vous seront remis en début de séminaire, respectivement seront envoyés par la poste aux participants au webinaire.

A emporter à la conférence

Nous vous remercions de bien vouloir imprimer le formulaire « Confirmation de participation/ attestation d’inscription» et le présenter au séminaire.

Inscriptions et aspects administratifs

L'organisation du séminaire est prise en charge par « OK Weiterbildung »

L'inscription se fait par la voie électronique (www.bernernotar.ch) jusqu'au vendredi 25 avril 2025 au plus tard.

• Séminaire en présentiel : prière d’indiquer sur l’inscription la date où vous souhaitez participer en priorité et si une éventuelle participation à l'autre date serait possible en deuxième priorité.
• Séminaire en ligne (que le jeudi 8 mai 2025) : Prière d’indiquer votre participation au webinaire sur l’inscription.

Le formulaire « Confirmation de participation/ attestation d’inscription » ainsi que la facture pour les frais d’inscription vous seront adressés par e-mail dès réception de votre inscription.

En cas d'empêchement, le prix ne sera pas remboursé. Le remplacement du participant est toutefois autorisé.

heure	Programme
13h45	Ouverture / message de bienvenue par Madame Simone Mülchi, présidente de l’Association des notaires bernois (ANB)
14h00	Installations solaires et photovoltaïques (classification et servitudes) Prof. Dr. Stephanie Hrubesch-Millauer
14h40	Présentation du modèle d’acte « Réglement de la communauté des propriétaires d’étages concernant le regroupement dans le cadre de la consommation propre d’énergie électrique selon l’art. 17 de la Loi sur l’énergie » Dr. Beat Bräm, avocat et notaire
15h20	Discussion
15h30	Pause
16h15	Questions de transport autour de la propriété par étage Prof. Dr. Amédéo Wermelinger
16h55	Communauté électrique locale (CEL) et subventions et taxes pour les installations solaires ou photovoltaïques, stations de recharge dans la pratique Stefan Wittwer
17h20	Discussion
17h30	Fin du séminaire